Le site www.landiras.fr est la propriété de la mairie de Landiras.  Le directeur de la publication est monsieur Jean-Marc PELLETANT, Maire de Landiras.

Editeur du site

Mairie de Landiras
Hôtel de Ville
4 place du 11 Novembre
33720 LANDIRAS
Tél. : 05 56 62 50 28
Fax : 05 56 62 48 69

Contact

Hébergement du site

1&1 Internet SARL FRANCE
7, place de la Gare
57200 SARREGUEMINES

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la mairie de Landiras est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Landiras.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Mise en garde générale

Le personnel de la mairie met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web des informations fiables et vérifiés.
La Mairie de Landiras ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande en ligne grâce au formulaire de contact.